Bien qu’il constitue une production originale, ce cours reprend et adapte de nombreux passages du livre Droits et enjeux de la communication (2013), publié aux Presses de l’Université du Québec. Cet ouvrage peut être acheté en version imprimée ou numérique en cliquant sur le lien suivant :

Droits et enjeux de la communication – PUQ

L’étudiant et l’étudiante sont invités à se référer à ce livre ainsi qu’au cours du même titre conçu par le professeur Normand Landry et auquel il est possible de s’inscrire en cliquant sur le lien suivant :

COM 3000 – Droits et enjeux de la communication (Université TÉLUQ)

Présentation des experts invités

Professeur, auteur principal et responsable du cours

  • Normand Landry

    Normand Landry est professeur au Département Sciences humaines, Lettres et Communications à l’Université TÉLUQ et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en Éducation aux médias et droits humains.

    Chaire de recherche du Canada – Éducation aux médias et droits humains

    Ses domaines d’expertise portent sur l’éducation aux médias, les droits humains et la communication, les mouvements sociaux et l’appropriation sociale des technologies médiatiques.

    Titulaire d’un doctorat en communication de l’Université McGill, Normand Landry a publié divers ouvrages, dont L’éducation aux médias à l’ère numérique : entre fondations et renouvellement, (co-directeur avec Anne-Sophie Letellier, Université de Montréal, 2016), Droits et enjeux de la communication (Presses de l’Université du Québec, 2013) et SLAPP : bâillonnement et répression judiciaire du discours politique (Écosociété, 2012).

Collaborateurs experts invités

  • Marcos Ancelovici

    Marcos Ancelovici est professeur au Département de sociologie à l’Université du Québec à Montréal et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en sociologie des conflits sociaux.

    Ses domaines d’expertise portent sur les mouvements sociaux et la contestation, les organisations et les institutions, et la sociologie de Pierre Bourdieu.

    Titulaire d’un doctorat du Massachusetts Institute of Technology (MIT), Marcos Ancelovici a plusieurs publications à son actif, dont Street politics in the age of austerity: From the Indignados to Occupy (co-auteur avec Pascale Dufour et Héloïse Nez, Amsterdam University Press, 2016) et Un printemps rouge et noir : regards croisés sur la grève étudiante de 2012 (co-directeur avec Francis Dupuis-Déri, Écosociété, 2014).

  • Anne-Marie Gingras

    Anne-Marie Gingras est professeure titulaire au Département de science politique de l’Université du Québec à Montréal et chercheure au Laboratoire de communication politique et d’opinion publique (LACPOP).

    Ses domaines d’expertise portent sur la sociologie politique, la communication politique, les rapports entre politiques et médias, la représentation médiatique des femmes politiques, la liberté d’expression et l’accès à l’information.

    Titulaire d’un doctorat de l’Institut d’études politiques de Paris, Anne-Marie Gingras a publié plusieurs ouvrages, dont Genre et politique dans la presse en France et au Canada (Presse de l’Université du Québec, 2014) et Médias et démocratie. Le grand malentendu (Presses de l’Université du Québec, 1999, 2006 et 2009).

  • Pierre Noreau

    Pierre Noreau est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, chercheur au Centre de recherche en droit public et directeur du consortium de recherche sur l’accès au droit et à la justice (ADAJ).

    Ses domaines d’expertise portent notamment sur le fonctionnement et l’évolution du système judiciaire, l’accès à la justice et la mobilisation politique du droit, et les conditions de la recherche interdisciplinaire en droit.

    Titulaire d’un doctorat de l’Institut d’études politiques de Paris, Pierre Noreau a publié plusieurs ouvrages, dont La justice administrative : entre indépendance et responsabilité (Yvon Blais, 2014), La déontologie judiciaire appliquée (co-auteur avec Emmanuelle Bernheim, Wilson-Lafleur, 2013) et Révolutionner la justice (Thémis, 2010).

  • Béatrice Vaugrante

    Béatrice Vaugrante est directrice Développement du Mouvement au secrétariat international d’Amnesty International. Elle a été directrice générale d’Amnistie internationale Canada francophone de 2006 à 2017, période pendant laquelle elle a fait partie de l’Équipe de gestion mondiale. Elle a été directrice intérim Stratégie mondiale et Impact pour Amnesty International au secrétariat international à Londres pendant un an, en 2018.

    Ses champs d’action portent notamment sur les droits des peuples autochtones, la promotion des droits économiques et sociaux, et sur l’engagement accru du public pour les droits humains.

    Titulaire d’un M.B.A. des HEC Paris, Béatrice Vaugrante a reçu le prix Hommage 40e anniversaire des droits de la personne et de la jeunesse du Québec en 2015. Elle a participé à plusieurs missions, dont celle concernant la crise des réfugiés au Liban, celle pour les droits des femmes au Burkina Faso et celle pour le droit à la justice en Haïti.

Objectifs

  • Distinguer les trois dimensions de la liberté d’expression comme un droit humain, une norme juridique et une norme sociale.
  • Développer des connaissances sur les fondements de la liberté d’expression.
  • Comprendre les enjeux actuels liés à la liberté d’expression dans différentes sphères d’activité.
  • Se positionner sur des situations comportant des questions de liberté d’expression.

Matériel

L’ensemble du matériel requis pour ce cours est disponible sur le présent site Web. Vous y trouvez :

  • Le contenu des trois étapes présenté dans différents formats

    • Textes et capsules vidéo du professeur
    • Entrevues avec les experts invités
    • Animations
    • Contenus interactifs
  • L’activité récapitulative non notée à la fin de chaque étape
  • Les consignes pour réaliser l’activité notée en vue de l’attestation de réussite du cours

Contenu

Le cours est divisé en trois étapes. Les personnes qui souhaitent obtenir une attestation de réussite peuvent franchir une quatrième étape en réalisant l’activité notée.

Les trois étapes de cours

Voici la répartition du contenu.

Étape 1 : La liberté d’expression : droit humain, norme juridique, norme sociale

  • Introduction
  • Partie 1 : Prolégomènes aux droits humains

  • Partie 2 : La liberté d’expression comme droit humain

    • Définitions et protection internationales
    • Protéger les moyens de diffusion des expressions
    • Obligations générales pour les États

    • Limites du droit à la liberté d’expression

      • Les critères à respecter pour limiter la liberté d’expression
      • Des droits en tension

  • Partie 3 : La liberté d’expression en tant que principe juridique

    • La liberté d’expression et la démocratie
    • La constitutionnalisation de la liberté d’expression

  • Partie 4 : La liberté d’expression en tant que norme sociale

    • La sphère publique

    • L’émergence d’une sphère publique médiatique

      • L’accès aux moyens médiatiques
      • Vers une réappropriation des moyens?
  • Activité récapitulative non notée

Étape 2 : Les fondements conceptuels de la liberté d’expression

  • Introduction
  • Partie 1 : La recherche de la vérité et le libre marché des idées
  • Partie 2 : L’épanouissement personnel et l’autonomie
  • Partie 3 : Participation citoyenne et vie démocratique
  • Partie 4 : Suspicion du gouvernement
  • Activité récapitulative non notée

Étape 3 : Les enjeux de la liberté d’expression

  • Introduction

  • Partie 1 : Restrictions et répression

    • La censure

    • La répression judiciaire

      • Les poursuites civiles
      • Les poursuites pénales

    • Contrôles techniques, répression sociale et politique

      • L’application de filtres
      • La surveillance et l’interception des communications
      • La répression sociale et politique

  • Partie 2 : Controverses

    • Les arts
    • La religion
    • Les enjeux sociaux
    • Moralité et sexualité
    • Politique et sécurité nationale
  • Activité récapitulative non notée
  • Conclusion

Étape 4 : Activité notée pour obtenir l’attestation

  • Consignes pour réaliser l’activité notée

Encadrement

Ce cours est conçu en vue d’une démarche d’étude autonome, selon le rythme qui vous convient. Vous avez accès au cours pendant quatre semaines. Le temps nécessaire pour compléter le cours est d’environ 12 heures pour les trois premières étapes (partie sans attestation) ou de 15 heures si vous faites l’activité d’attestation facultative (étape 4).

Une personne assure l’encadrement du cours : elle anime et modère le forum, puis corrige et commente l’activité notée menant à l’attestation.

Collecte de données

Des données sont recueillies sur ce site à des fins d’amélioration de la formation. Les données conservées seront analysées subséquemment pour connaître, par exemple, la provenance des utilisateurs, le temps passé sur les pages du site, les ressources consultées. La préservation de votre anonymat est garantie.

Équipe de conception

Direction pédagogique et rédaction

  • Normand Landry, professeur au Département Sciences humaines, Lettres et Communications à l’Université TÉLUQ et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en Éducation aux médias et droits humains

Collaborateurs experts invités

  • Marcos Ancelovici, professeur au Département de sociologie à l’Université du Québec à Montréal et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en sociologie des conflits sociaux
  • Anne-Marie Gingras, professeure titulaire au Département de science politique de l’Université du Québec à Montréal et chercheure au Laboratoire de communication politique et d’opinion publique (LACPOP)
  • Pierre Noreau, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, chercheur au Centre de recherche en droit public et directeur du consortium de recherche sur l’accès au droit et à la justice (ADAJ)
  • Béatrice Vaugrante, directrice Développement du Mouvement au secrétariat international d’Amnesty International

Équipe technopédagogique

  • Sophie Beaupré, spécialiste en sciences de l’éducation
  • Marie-Josée Briand, technicienne en informatique
  • Mélanie Dionne, technicienne en arts graphiques
  • Élodie Boissières, spécialiste en production de médias numérisés
  • François Martel, technicien en intégration multimédia
  • Jonathan Robitaille, technicien en intégration multimédia

Pour toute question (autre que technique) à propos de cette formation, informez-vous auprès de la personne qui encadre le cours à l’adresse suivante : liberte.expression@teluq.ca